Liste des délibérations et décisions modificatives
- DCM 2024-001 – Désignation des membres de la commission de révision des listes électorales 2023/2026.
- DCM 2024-002 – Bilan de la concertation et arrêt de la cartographie des ZAENR
- DCM 2024-003 – Tarifs des loyers communaux
- DCM 2024-004 – Création d’un emploi non permanent lié à un surcroit d’activité
- DCM 2024-005 – Création d’un emploi permanent adjoint administratif principal de deuxième classe
- DCM 2024-006 – Demande de subvention FAR 2023
- DCM 2024-007 – Demande de subvention DETR 2024
- DCM 2024-008 – Fixation du prix de ventes de bois de chauffage
- DCM 2024-011 – Opération d’éclairage public programme tête en LED
- DCM 2024-12 – Vote du compte administratif + compte de gestion + affectation du résultat + annexe signatures
- DCM 2024-13 – Vote des taux de fiscaliste 2024
- DCM 2024-14 – Vote du budget primitif 2024 +annexe signatures
- DCM 2024-15 -Subventions aux associations
- DCM 2024-016 -Garantie d’emprunt oph65
- DCM 2024-017 -Délégations du conseil à M le Maire
- DCM 2024-018 -Fixation du prix d’une concession dans le carré commun
- DCM 2024-019 -Autorisation de signer une convention avec Pyrénées Charpentes
- DCM 2024-020 – Autorisation de signer une convention avec la mairie de Pontacq
- DM 2024-001 – Décisions modificative n°1
- DCM 2024-21 – Adhésion prestation archives du CDG65
- DCM 2024-022 -Tirage au sort des jurés d’assises 2025
- DCM 2024-023 – Approbation d’adhésion de la communauté de communes Adour Madiran au syndicat mixte Valor Béarn pour le traitement et la valorisation des déchets ménagers
- DCM2024-024 – Assainissement collectif : institution d’un contrôle obligatoire de conformité des installations en cas de cession de biens immobiliers
- DCM2024-025 – Demande de subvention ; amendes de police tampon radar pédagogique
- DCM2024-026 – Modification du sens de numérotation de résidence OPH rue Lucie Aubrac
- DCM 2024-027 – Non attribution d’une subvention exceptionnelle au FSL en 2024
- DCM 2024-028 – Fixation des contre-valeurs au titre des redevances pour la performance des systèmes d’assainissement collectif
- DCM 2024-029 – Rapport annuel 2023 du délégataire du service public de l’assainissement collectif Veolia eau
- DCM 2024-030 – Demande programmation subventions 2025 DETR
- DCM 2024-031 – Validation APD salle multi activités
- DCM 2024-032 – Validation d’une convention entre la commune et l’école Simone Veil pour l’utilisation des bâtiments et équipements communaux.
- DCM 2024-033 – Création d’un emploi permanent d’adjoint technique
- DM 2024-002 – Décision modificative n°2
- DCM 2025-01 – Loyers communaux
- DCM 2025-02 – Autorisation donnée à monsieur le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (Dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précèdent)
- DCM 2025-03 – Demande de FAR 2025
- DCM 2025-04 – Vente de bois
- DCM 2025-05 – Plan communal de sauvegarde
- DCM 2025-06 – Autorisation à signer la nouvelle convention ADS
- DCM 2025-07 – Vote des comptes administratif et gestion. Affectation des résultats
- DCM 2025-08 – Adoption d’une motion de soutien à l’électrification rurale, suite à la reforme de financement du CAS FACÉ, en relais de celle portée par le SDE65 et l’entente territoire d’énergie d’Occitanie (TEO)
- DCM 2025-09 – Vote des taux des impôts directs locaux
- DCM 2025-10 – Budget primitif de la commune
- DCM 2025-11 – Subventions aux associations
- DCM 2025-12 – Vente de matériel
- DCM 2025-13 – Approbation des statuts du syndicat départemental d’Energie des Hautes-Pyrénées
- DCM 2025-14 – Convention de transfert de maitrise d’ouvrage – CCAM commune salle multi-activités- cantine
- DCM 2024-15 – Attribution d’un marché public pour la rénovation de la salle multi-activités et de la cantine scolaire (présentation du tableau d’analyse par l’architecte)
- DCM 2024-16 – Tirage au sort des jurés d’assises 2026
- DCM 2024-17 – Prise de compétence assainissement collectif par le Smaep
- DCM 2024-18 – Transfert de la compétence « distribution publique de gaz » au SDE65
- DCM2025-19 – Proposition d’assiette de coupe de bois exercice 2026
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